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En visitant notre site et/ou en achetant un produit chez nous, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation ("Conditions de Service", "Conditions"), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou accessibles via un lien hypertexte. Ces Conditions de Service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s’y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions de Service avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à une partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions de Service. Si vous n’acceptez pas l’intégralité des termes et conditions de cet accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services. Si ces Conditions de Service sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions de Service. Vous pouvez consulter la version la plus récente de ces Conditions de Service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des Conditions de Service en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page régulièrement pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne nous permettant de vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions de Service, vous attestez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous avez donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur) dans le cadre de l’utilisation du Service.

Vous ne devez pas transmettre de virus, de vers informatiques ou tout autre code malveillant.

Toute violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir un service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations relatives aux cartes bancaires) peut être transféré en clair et peut impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux, et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors de leur transmission sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout accès au Service, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres des sections sont fournis à titre de référence uniquement et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.

CONFORMITÉ AVEC LA LÉGISLATION DE L'UE (TVA)

Nous respectons toutes les lois et réglementations de l'UE applicables, y compris celles liées à la TVA. Tous les prix sur notre site web incluent la TVA, sauf indication contraire, et peuvent être soumis à des frais de livraison supplémentaires.

 

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne pouvons être tenus responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement et ne doit pas être votre seule source de décision sans consulter des sources d’information plus précises, complètes ou actuelles. Toute utilisation des informations de ce site est à vos propres risques.

Ce site peut contenir des informations historiques, qui, par nature, ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans obligation de mettre à jour les informations. Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de surveiller les changements sur notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à modification sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) sans préavis à tout moment.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (SI APPLICABLE)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et sont soumis à notre Politique de retour.

Nous nous efforçons d'afficher avec précision les couleurs et images de nos produits, mais nous ne garantissons pas que l'affichage des couleurs sur votre écran soit exact.

Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, à notre discrétion.

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix sont sujets à modification à tout moment sans préavis.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels achetés répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

 

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.

Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes effectuées dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte de crédit et dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils "tels quels" et "tels que disponibles", sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité émanant de ou liée à votre utilisation des outils tiers.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés par le site se fait entièrement à vos risques et périls, et vous devez veiller à ce que vous soyez familiarisé et acceptiez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions de Service.

SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des informations présentes sur ces sites. Nous ne garantissons et n’assumons aucune responsabilité pour tout contenu, site web, produit, service ou toute autre ressource de ces tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en relation avec ces sites tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant les produits de tiers doit être adressée à ces tiers directement.

 

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions (par exemple des participations à un concours) ou sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière sur n'importe quel support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires, (2) de verser une compensation pour tout commentaire, ou (3) de répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement inacceptable ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle ou ces Conditions de Service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, marques de commerce, vie privée, personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de contenu diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre, ou induire en erreur quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour tout commentaire publié par vous ou un tiers.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d’informations personnelles à travers la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter ici : Politique de Confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Occasionnellement, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web associé est inexacte, et ce à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation appliquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme une indication que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

 

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions stipulées dans les Conditions de Service, vous ne pouvez pas utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter autrui à réaliser ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, loi ou ordonnance internationale, nationale, régionale ou locale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer toute personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de son âge, de sa nationalité ou de son handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de quelque manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner, extorquer, scanner ou pirater ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les mesures de sécurité du Service, de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons, ne représentons ni n'assurons que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus à partir de l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions suspendre le Service pour une durée indéterminée ou l'annuler à tout moment, sans préavis.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont livrés par le biais du Service sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles", sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas TBLTech, nos directeurs, responsables, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, de coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu à l'aide du Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu disponible via le Service, même si vous avez été informé de leur possibilité.

Dans les juridictions où l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires n'est pas permise, notre responsabilité sera limitée à la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemne TBLTech, ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, faite par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions de Service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 – SÉPARABILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions de Service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie non applicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions de Service, sans que cette décision n'affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Ces Conditions de Service sont en vigueur à moins qu'elles ne soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de Service à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous avez enfreint une clause de ces Conditions de Service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions de Service et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou en relation avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de Service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions de Service ne pourra être interprétée contre la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 – DROIT APPLICABLE

Ces Conditions de Service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de Belgique.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter notre site web périodiquement pour vérifier les modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de toute modification de ces Conditions de Service constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions de Service doivent nous être envoyées à : info@tbltech.eu.

Nos coordonnées complètes sont les suivantes :

Dobrinoiu BV
TBLTech
Kortrijkseweg 361 Bus D11
8791 Waregem, Belgique
info@tbltech.eu
TVA : BE1008752092